Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT DE TOI
LACONDEMINE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95562045
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque FRUIT DE TOI

Déposée le 6 mars 1995 par LACONDEMINE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIT DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est LACONDEMINE FRANCOIS, domicilié(e) 47, chemin des Fontanières "Le Don Bosco", 69350 LA MULATIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LACONDEMINE - France.

La marque FRUIT DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DE TOI est expirée depuis le 6 mars 2005.

LACONDEMINE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : EMILIE GRAHAM , GALETTES DE CHEFS , LES JARDINS DE PARIS


LACONDEMINE FRANCOIS - 47, chemin des Fontanières "Le Don Bosco", 69350 LA MULATIERE - France


François LACONDEMINE - France


Inscription le 20 février 1996 - REJET PARTIEL n°197862 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Matières éclairantes, bougie, et mèche